Contrôle de l'utilisation des substances chimiques

Xerox travaille depuis longtemps à limiter l'utilisation de substances dangereuses dans ses produits. Pour soutenir cette démarche, nous appliquons des normes internes strictes et avons mis en place des exigences auprès de nos fournisseurs afin de contrôler l'utilisation de produits chimiques dangereux dans les produits, pièces et fournitures Xerox.

La norme EHS&S 1001 : Exigences pour le fournisseur en matière d'environnement, de santé, de sécurité et de développement durable de Xerox : Les interdictions/restrictions chimiques et les inscriptions sur les pièces établissent les exigences en matière de conformité réglementaire, d'interdiction/de restriction d'utilisation de certaines substances et d'identification des pièces et matériaux entrant dans la composition de produits électroniques et d’emballages. La norme EHS&S 710 : L’emballage indique les exigences minimales en matière d'environnement, de santé et de sécurité pour les emballages de produits, de pièces et de matériaux expédiés à tout site de fabrication, centre de distribution ou client de fournisseur ou à d’autres emplacements de Xerox. Xerox ne travaille qu'avec des fournisseurs qui respectent ces exigences.

Xerox contrôle également très rigoureusement la composition chimique de ses consommables (toners et papiers), ce qui constitue une restriction supplémentaire à l'utilisation de certaines substances.

Liens :

EHS 1001 : Formulaires de conformité (XLS, 320 Ko)
Exigences fournisseurs : Norme EHS 1001 sur l'interdiction/la restriction de l'utilisation de certaines substances et l'identification des pièces et composants (PDF, 100 Ko)
Fournisseurs Xerox : Formulaire d'inscription pour la soumission électronique des formulaires ES&S 1001 (PDF, 490 Ko)
Exigences fournisseurs : EHS&S 710 : Emballage (PDF, 2 Mo)
Supplier Packaging Template: EHS710. (XLS, 120 KB)
Contrôler la composition chimique des produits Xerox (PDF, 80 Ko)
EPEAT 4722 Public Disclosure of Supply Chain Toxins 2018 (PDF, 166 KB)
EPEAT 4722 Public Disclosure of Supply Chain Toxins 2017 (PDF, 30 Ko)

Directive de l'Union Européenne relative aux restrictions de l'utilisation de certaines substances dangereuses (Directive RoHS)

Tous les nouveaux produits Xerox répondent aux exigences de la directive 2002/95/CE de l'UE modifiée par 2011/65/UE sur les restrictions d'utilisation des substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques (RoHS).

Xerox et la conformité RoHS – Présentation (PDF, 110 Ko)

Règlement REACH de l'Union européenne

Le règlement 1907/2006/EU sur l'enregistrement, l'évaluation, l'autorisation et la restriction des produits chimiques vise à établir un cadre pour évaluer l'impact des produits chimiques sur l'environnement et la santé humaine et pour évaluer si le danger le plus potentiel de ces produits chimiques devrait être assujetti à une autorisation ou une interdiction. Son objectif est de fournir un cadre permettant d'évaluer l'impact des substances chimiques sur l'environnement et la santé humaine et de déterminer si les plus potentiellement toxiques d'entre elles doivent être soumises à une autorisation ou une interdiction. Xerox met en œuvre les actions nécessaires pour être en conformité avec le règlement REACH, au fur et à mesure que ses dispositions sont introduites.

Xerox et la conformité REACH – Présentation (PDF, 40 Ko)

Réduction des substances toxiques en Ontario, Canada

En 2009, le gouvernement de l'Ontario a adopté la Loi sur la réduction des substances toxiques (LRST) dans le but de réduire l'utilisation et les émissions de substances toxiques. Plutôt que d'adopter une approche en «fin de circuit» en matière de contrôle de la pollution, la LRST vise à permettre l'élaboration de méthodes novatrices à l'aide de la chimie verte et de l'ingénierie verte pour développer des façons de minimiser la création et l'utilisation de substances toxiques à la source du processus de fabrication. La Centre de mise au point des fournitures Xerox en Ontario s'est conformé à la LRST en quantifiant l'utilisation de substances toxiques applicables, en élaborant des plans visant à réduire cette utilisation, le cas échéant, et en rendant public des résumés de ces plans.

Plans de réduction des substances toxiques:

2018:
National Pollutant Release Inventory report (PDF, 550 KB)

2017:
National Pollutant Release Inventory report (PDF, 465 KB)

2013:
Attestation to Accuracy (PDF, 400 Ko)
Certification (PDF, 470 Ko)
Toxic Substances Reduction Plan – Methanol (PDF, 180 Ko)

2012:
Attestation to Accuracy (PDF, 350 Ko)
Certification (PDF, 1,6 Mo)
Toxic Substances Reduction Plan – Acetone (PDF, 1,3 Mo)
Toxic Substances Reduction Plan – Dimethyl Formamide (PDF, 1,3 Mo)
Toxic Substances Reduction Plan – n-Butyl Acrylate (PDF, 1,3 Mo)
Toxic Substances Reduction Plan – Styrene (PDF, 1,3 Mo)

2011:
Attestation to Accuracy (PDF, 325 Ko)
Certification (PDF, 400 Ko)
Toxic Substances Reduction Plan – Hydrochloric Acid (PDF. 7,5 Mo)
 

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